Informations légales

Mentions légales

Éditeur du site

Le site IA·rbre (iarbre.fr) est édité par :

• TELESCOOP, SARL SCOP
• SIREN : 890 488 950
• Siège social : Paris (75008)
• Contact : contact@telescoop.fr

Directeur de la publication

Le directeur de la publication est le représentant légal de la société TELESCOOP.

Hébergeur

• OVH SAS
• 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, France
• RCS Lille Métropole 424 761 419 00045
• Site web : www.ovhcloud.com

Propriété intellectuelle

Le code source de IA·rbre est disponible en open source sous licence libre sur GitHub.

Les contenus rédactionnels, visuels et graphiques du site sont la propriété de TELESCOOP ou de ses partenaires, sauf mention contraire. Toute reproduction, représentation ou diffusion, en tout ou partie, du contenu de ce site sans autorisation préalable est interdite, conformément aux articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

Conditions d’utilisation

L’utilisation du site iarbre.fr implique l’acceptation pleine et entière des présentes mentions légales. Le site est accessible gratuitement à tout utilisateur disposant d’un accès à Internet. Tous les frais liés à l’accès au site sont à la charge de l’utilisateur.

Responsabilité

L’éditeur s’efforce de fournir des informations aussi précises que possible. Toutefois, il ne pourra être tenu responsable des omissions, des inexactitudes ou des carences dans la mise à jour, qu’elles soient de son fait ou du fait de tiers partenaires qui lui fournissent ces informations.

Droit applicable

Les présentes mentions légales sont régies par le droit français. En cas de litige, les tribunaux français seront seuls compétents.

Conformément à la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique (LCEN), les présentes mentions légales sont accessibles à tout moment sur le site.

Politique de confidentialité

Responsable du traitement

Le responsable du traitement des données personnelles est :

• TELESCOOP, SARL SCOP
• SIREN : 890 488 950
• Contact : contact@telescoop.fr

Données collectées

Newsletter

• Données : adresse email
• Base légale : consentement (article 6.1.a du RGPD)
• Finalité : répondre à vos retours et améliorer le service
• Durée de conservation : 36 mois après réception

Analytics (Plausible)

• Nous utilisons Plausible Analytics, une solution d’analyse respectueuse de la vie privée
• Aucun cookie n’est déposé
• Aucune donnée personnelle n’est collectée
• Les données sont agrégées et anonymes
• Conforme au RGPD sans nécessité de consentement (exempté par la CNIL)

Vos droits

Conformément au RGPD, vous disposez des droits suivants sur vos données personnelles :

• Droit d’accès : obtenir une copie de vos données
• Droit de rectification : corriger vos données inexactes
• Droit de suppression : demander l’effacement de vos données
• Droit à la portabilité : recevoir vos données dans un format structuré
• Droit d’opposition : vous opposer au traitement de vos données
• Droit de retrait du consentement : retirer votre consentement à tout moment

Pour exercer ces droits, contactez-nous à : contact@telescoop.fr

Réclamation

Si vous estimez que le traitement de vos données ne respecte pas la réglementation, vous pouvez introduire une réclamation auprès de la CNIL (Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés).

Mise à jour

Cette politique de confidentialité peut être mise à jour à tout moment. La date de dernière mise à jour est indiquée ci-dessous.

Dernière mise à jour : février 2026